Mentions légales

Ce portail a été réalisé par : La société SIR FULL SERVICE 7 dont le siège est situé 7 Rue des peupliers 67000 STRASBOURG Société française, sous forme juridique de Société Anonyme Simplifiée, immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le N°529 743 239. Site : http://www.sirfull.com

Respect des droits de propriété intellectuelle

La Société SIR FULL SERVICE informe les utilisateurs que le portail est protégé par le droit d’auteur notamment par la mention : © ou Copyright 2011 SIR FULL SERVICE Tous droits protégés. Ce portail et chacun des éléments qui le constituent, notamment les éléments graphiques, les logiciels, codes sources, textes, images, bases de données et autres créations sont protégés au titre du droit d’auteur, renforcés notamment par des dépôts APP, Copyrights anglo-saxons ainsi que par des titres de propriété industrielle tels que Brevets, Marques, en France et dans le Monde. Toute reproduction ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque des éléments du portail, sans l’autorisation écrite de SIR FULL SERVICE est interdite, si ce n’est pour les stricts besoins de la consultation du portail en ligne, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Il est clairement précisé que les images animées ou non du portail sont également protégées par la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et ou industrielle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre portail sont interdits. De même, les marques et autres signes distinctifs tels que les logos figurant sur le portail sont des marques déposées et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du portail sans l’autorisation écrite de SIR FULL SERVICE est donc prohibée, et passible de sanctions, notamment pénales, par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Respect de la Loi informatique et libertés

L’utilisateur du portail est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Direction de la publication

Sirfull

RCS : Strasbourg TI 529 743 239 Espace Européen de l’Entreprise 3 Allée d’Helsinki, 67300 SCHILTIGHEIM | France Téléphone : +33 3 88 18 34 67 contact@sirfull.com www.sirfull.com